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Présomption d’innocence : les raisons de la colère

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Alors qu’un homme visé par une plainte pour viol a récemment été promu ministre de l’Intérieur, attisant un feu de colère chez de nombreuses femmes, l’argument de la présomption d’innocence ne cesse de revenir sur le devant de la scène, opportunément manipulé par des petits malins qui y voient la bouée de sauvetage de ce remaniement désastreux. 

Mais qu’est-ce que la présomption d’innocence, et pourquoi ne peut-elle suffire, à elle seule, à clore la discussion ? 

La présomption d’innocence : qu’est-ce que c’est exactement ?

Parce qu’il vaut mieux savoir de quoi on parle quand on évoque un concept, voyons ce qu’est, en droit français, la présomption d’innocence. 

Comme l’explique cette tribune publiée par un collectif de femmes juristes, la présomption d’innocence est un principe directeur de la procédure pénale, selon lequel la charge de la preuve de la culpabilité revient à l’accusation, et le doute doit toujours profiter au mis en cause. C’est donc, avant tout, une règle de preuve. La présomption d’innocence, qui ne joue un rôle que dans le cadre d’une enquête ou d’un procès pénal, ne fait pas obstacle à la liberté d’expression (et encore moins la liberté d’être en colère). A condition, toutefois, de ne pas présenter la personne concernée comme définitivement coupable et de rappeler le cas échéant qu’une enquête est en cours et que le mis en cause n’a pas encore été jugé ni condamné. Ces limitations à la liberté d’expression ont une implication concrète, notamment pour les médias. Par exemple, la loi interdit de diffuser sans son accord les images d’un individu menotté. 

A partir de ces informations, nous pouvons donc déduire deux choses :

  • Légalement, rien ne s’oppose à ce qu’une personne mise en cause dans une affaire de viol devienne Ministre de l’Intérieur (moralement, c’est une autre histoire).

  • De même, rien ne peut s’opposer au mouvement d’indignation qu’a provoqué cette nomination. Le tollé que celle-ci a soulevée (et qui pourrait bien se prolonger) n’est en aucun cas une violation du principe de la présomption d’innocence, qui rappelons-le est avant tout une règle de preuve en matière pénale.

Le double standard de la présomption d’innocence

S’indigner d’une telle nomination, c’est se placer avant tout d’un point de vue moral. Ce qui n’est pas une mauvaise chose en soi : la moralité, malgré l’image péjorative dont souffre ce terme, est aussi ce qui commande la plupart des règles en vigueur dans notre société (interdiction de l’inceste, interdiction de se faire justice soi-même, interdiction de voler, interdiction de tuer, etc). Elle est à la base même du droit.

Est-il éthiquement correct de nommer au Ministère de l’Intérieur – dont la mission est, entre autres, de garantir la sécurité des personnes et des biens – un homme visé par une plainte pour viol ? Imaginerait-on, par exemple, un ministre du Budget visé par une enquête pour fraude fiscale ? (oh pardon, c’est déjà arrivé en 2013 et le ministre en question a été démis de ses fonctions, malgré l’existence de cette présomption d’innocence qu’il ne faudrait surtout pas bafouer). Nommer à un ministère régalien un homme visé par une plainte pour viol est-il moralement acceptable, sachant que les violences faites aux femmes sont censées être la « grande cause du quinquennat » et que l’incurie de la police-justice en matière de violences sexistes et sexuelles ne cesse d’être démontrée ? (pour rappel, seuls 1% des violeurs dénoncés sont condamnés)

Sur ce sujet, la loi est silencieuse. Chacun décidera donc en son âme et conscience.

Mais une chose est sûre : celles (et peut-être ceux) qui jugent cette nomination honteuse sont libres d’exprimer leurs sentiments. Cela, rien ni personne ne peut s’y opposer.

User de sa liberté d’expression pour exprimer son dégoût, sa colère, son incompréhension, n’est pas bafouer la présomption d’innocence. Nous ne sommes pas dans un prétoire ; nous participons simplement au débat public, et notre colère, nous avons le droit, peut-être même le devoir de l’exprimer – autant que nous le voulons, et autant qu’il le sera nécessaire.

Parce que le double standard qui existe en matière de présomption d’innocence doit être dénoncé. 

D’autres personnalités politiques (François Bayrou, Marielle de Sarnez, François de Rugy, François Fillon pour ne citer qu’eux) ont en effet été contraint.es de démissionner dès lors que leur implication dans des affaires judiciaires a été découverte. Il ne s’agissait alors pas de bafouer la présomption d’innocence, mais bien de prendre des mesures de précaution, d’apaiser le débat et de faire preuve d’éthique et d’honnêteté morale. Ces valeurs-là, nous ne pouvons pas nous en prévaloir uniquement quand ça nous arrange. Soit nous les mettons en exergue, partout et tout le temps, soit nous les ignorons – partout et tout le temps.

En réalité, ce qui provoque la colère de tant de femmes, c’est que la présomption d’innocence – en tant que concept moral – est à géométrie variable. C’est qu’elle n’est invoquée que pour légitimer l’existence d’un ordre patriarcal, et passer sous silence les violences de certains hommes qui, sachant qu’ils resteront impunis, n’y voient qu’un banal amusement. 

On sait que les violences sexuelles sont banalisées, normalisées, ignorées par la plupart des gens. Cette affaire en est un puissant symbole. Il n’est pas acceptable pour un homme politique d’être soupçonné de détournement de fonds publics, mais être soupçonné de viol, ça passe.

Parce que le viol, on s’en fout. Parce que le viol, c’est une affaire de femmes qui mentent. Parce que le viol, ça fait partie du patrimoine culturel, avec les mains au cul et les remarques graveleuses qui se veulent drôles et spirituelles. On le savait depuis longtemps, mais tout de même : drôle de message envoyé par un gouvernement qui a fait des violences faites aux femmes sa « grande cause du quinquennat ».

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Pourquoi la présomption d’innocence se transforme (presque) toujours en présomption de culpabilité des victimes ? 

Les affaires de violences sexuelles soulèvent une particulière défense de la présomption d’innocence – bien plus que pour toutes autres affaires.

Cela démontre, une fois de plus, que la culture du viol est toujours à l’oeuvre dans notre société, malgré les avancées féministes.

Le corollaire de la présomption d’innocence en matière de violences sexuelles serait donc la présomption de culpabilité des victimes, comme si l’existence de ce principe juridique signifiait que tous les mis en cause étaient nécessairement innocents, et toutes les accusatrices étaient nécessairement dans le mensonge, l’exagération ou la vengeance. Or, pas plus que nous n’avons de certitude que le mis en cause est coupable, nous n’avons aucun moyen de savoir si la plaignante dit vrai ou pas – on rappellera néanmoins que les fausses accusations de viol représentent 2 à 8% seulement des plaintes. 

Si nous tenons tant à défendre la présomption d’innocence, ayons donc le bon sens de ne pas supposer que les victimes sont coupables.

Et interrogeons-nous sur les réactions – souvent violentes, viscérales – que suscitent les affaires de violences sexuelles. Pourquoi sommes-nous, dans ces cas précis, si prompts à défendre l’agresseur présumé ? Pourquoi brandissons-nous la présomption d’innocence comme s’il s’agissait d’un totem d’immunité, alors même que des délits comme la fraude fiscale ou la corruption, tout présumés qu’ils soient, échouent à susciter chez nous la même indulgence ? Qu’est-ce qui fait que nous sommes si prompts à défendre les violences sexuelles – réelles ou présumées ?

Qu’est-ce que cela dit de nous, et de la société dans laquelle nous vivons ?

Les lamentations victimaires des tenants de l’ordre ancien – celui dans lequel les hommes dominent, et les femmes n’ont qu’à fermer leur gueule – ont beau changer de fond, elles conservent toujours la même forme. Les femmes exagéraient quand elles réclamaient le droit de vote. Les femmes faisaient preuve d’une radicalité dangereuse lorsqu’elles demandaient l’accès à l’avortement légal. Ensuite, elles menaçaient la structure de la société tout entière lorsqu’elles réclamaient des salaires égaux pour un travail égal. Puis on en vint à s’inquiéter du fait que les femmes et les hommes ne pourraient bientôt plus prendre l’ascenseur ensemble (« argument » favori des antiféministes, qui l’ânonnent avec la vigueur d’un disque rayé). A chaque avancée, il existe un obstacle correspondant.

Maintenant, nous nous attaquons au plus gros morceau : la prise en compte – tant d’un point de vue préventif que curatif – des violences sexuelles envers les femmes. De manière inévitable, les résistances s’organisent. Les agresseurs, les violeurs, les harceleurs et tous ceux qui profitent d’une situation de domination n’ont aucun intérêt à ce que la société prenne enfin la mesure de la situation. Cela signifierait en effet la fin de l’impunité, la fin de la complicité, la fin de la jouissance tranquille. Lorsque Emmanuel Macron explique qu’il s’est entretenu « d’homme à homme » avec le nouveau Ministre de l’Intérieur, il ne dit pas autre chose : ces trois mots simples sont l’expression de cette connivence, cette complicité masculine qui protège les agresseurs et fait taire les victimes.

Alors, veillons à ce que la présomption d’innocence ne devienne pas un outil pour réduire au silence des femmes qui peinent déjà à s’exprimer, et battons-nous pour que notre pays sorte enfin de son aveuglement mortifère, et pour que cesse cette indifférence cinglante dont il gratifie ses citoyennes.

Il mérite mieux que ça, et nous aussi.

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Violences faites aux femmes : l’impunité des puissants

 

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L’actrice Adèle Haenel

 

Le 4 novembre dernier, l’actrice Adèle Haenel témoignait dans une vidéo publiée sur le site de Mediapart des abus sexuels qu’elle a subis lorsqu’elle était adolescente, au moment où elle tournait son premier film.

Un témoignage puissant, presque aussitôt salué par la presse, ainsi qu’une partie du milieu du cinéma. « Fer de lance du mouvement Me Too en France », « La naissance d’une héroïne », « Fin de l’omerta dans le cinéma français », « Une icône de la liberté »… Les médias, d’habitude plutôt prompts à faire le silence sur les affaires de violences sexuelles, font preuve d’une solidarité nouvelle avec l’actrice. Quant à son agresseur, Christophe Ruggia, il est rapidement exclu de la Société des réalisateurs de films, laquelle a manifesté « son soutien total » à Adèle Haenel.

Soudain, les médias semblent touchés par une lumineuse épiphanie. Ils se demandent tout excités si le mouvement Me Too, qu’on pensait naïvement enterré, est « ravivé en France ». Ils s’interrogent sur les violences faites aux femmes dans le milieu du cinéma, ébahis par le continent qui s’ouvre devant eux, tel Christophe Colomb découvrant l’Amérique. 

Comme si, en réalité, aucune femme n’avait jamais dénoncé des actes similaires. Comme si le silence paisible qui régnait jusqu’alors était dû au fait que tout allait pour le mieux dans le meilleur des mondes, et pas à notre incapacité collective à écouter les femmes victimes de violences.

Reste que ce soutien massif est une (agréable) surprise.

D’habitude, les victimes sont des menteuses. Elles exagèrent. Elles distordent les faits. Elles sont animées des plus vils desseins. Elles veulent la gloire, l’argent, l’attention médiatique. Elles ne dénoncent pas comme il faut : trop tôt, trop tard, avec trop d’incohérences, sur les réseaux sociaux au lieu d’un commissariat de police. Elles parlent trop, elles nous bassinent avec leurs histoires d’agressions, c’est pas bientôt fini tout ça ?

D’habitude, les victimes retrouvent le silence aussi vite qu’elles ont tenté d’en sortir. Les médias les ignorent, le public les méprisent, la justice s’empresse de classer leur plainte sans suite. Une traînée de poudre et puis s’en va. Ainsi, les enquêtes pour viol et agressions sexuelles visant Gérard Depardieu, Luc Besson, Philippe Caubère (pour le milieu du cinéma), Gérald Darmanin, Nicolas Hulot (pour le milieu politique) et tant d’autres ont toutes été classées, « faute de preuves ».

Faute de preuves, ou par complicité désabusée avec des hommes qui représentent un certain pouvoir ?

Je me suis rendu compte que les violences sexuelles, si elles avaient évidemment un lien étroit avec le système patriarcal, avaient moins à voir avec les hommes et les femmes qu’avec le pouvoir.

C’est le pouvoir de la victime qui déterminera si elle sera entendue, et c’est le pouvoir de l’agresseur qui déterminera s’il sera collectivement absous. L’agresseur pouvant justement agresser parce qu’il exerce un pouvoir (hiérarchique, financier, émotionnel…) sur la victime, et les hommes étant généralement les détenteurs du pouvoir, on voit vite ce que ce cercle peut avoir de vicieux.

Mais cette fois-ci, voilà que les rôles s’inversent.

 

Le pouvoir du silence

Qu’est-ce qui a changé ? Pourquoi se range t-on cette fois-ci du côté de la victime (ce qui est, entendons-nous bien, on ne peut plus normal) et pas du côté de l’agresseur ?

Tout simplement : le pouvoir.

Pour la première fois la victime est plus visible, plus forte, plus influente socialement que son agresseur. Personne ne sait qui est Christophe Ruggia, tandis qu’Adèle Haenel est une actrice reconnue.

Son pouvoir est un totem : il lui confère une légitimité. L’actrice le reconnaît d’ailleurs sans problème : [son influence sociale], en l’espèce, « c’est la condition même de la parole ».

Le pouvoir intimide. Le pouvoir fait peur. Le pouvoir tient en respect. Le pouvoir des uns réduit les autres au silence.

Le milieu du cinéma n’a rien d’exceptionnel à cet égard. Il n’a pas le monopole des violences sexuelles. Il n’est probablement pas plus toxique ni plus misogyne que n’importe quel autre milieu. En tant que lieu où le pouvoir achète l’impunité, où l’influence génère le silence, où ceux qui dominent n’achètent pas seulement le silence des autres, mais aussi la peur, l’omission, la réticence et la résignation, il est en réalité d’une banalité confondante.

C’est comme ça : les individus se sont toujours rangés du côté du pouvoir. La nature pusillanime de l’être humain est ainsi faite que nous ne voulons rien avoir à faire avec les perdant.es, par crainte qu’ils ne nous contaminent, ou que notre solidarité ne nous désignent comme l’un.e des leurs.

De fait, l’omerta sur les violences faites aux femmes (et sur les violences du pouvoir en général) n’est pas spécifique à un milieu professionnel.

Au moment même où j’écris ces lignes, des milliers de salopards dans des milliers de structures différentes sont probablement en train d’exercer leur domination sur des personnes qu’ils savent incapables de répliquer, puisque dépourvues de pouvoir. C’est à dire dépourvues de parole. Dépourvues de légitimité. Dépourvues de valeur.

Ils le font parce qu’ils le peuvent. Ils le font parce qu’ils savent que leur pouvoir les immunise contre l’indignation d’abord, et la justice ensuite.

Mais qui sait comment aurait réagi l’opinion publique si l’agresseur d’Adèle Haenel avait été plus influent, plus puissant, plus connu que Christophe Ruggia ? Qui sait comment aurait réagi l’opinion publique si l’agresseur d’Adèle Haenel avait été… Roman Polanski ?

 

L’art et la violence

Dans le même temps, Roman Polanski sortait en effet son nouveau film, J’accuse. C’est à cette occasion que la photographe Valentine Monnier a décidé de dénoncer les violences dont elle a été victime de la part du réalisateur : elle l’accuse de l’avoir frappée et violée dans son chalet suisse, en 1975, alors qu’elle avait 18 ans. Des faits malheureusement prescrits par la loi. 

Cette accusation vient s’ajouter à une liste déjà longue (au moins six femmes accusent Polanski de viols et agressions sexuelles – la plus jeune avait 10 ans au moment des faits). Et à une condamnation effective aux États-Unis, en 1977, pour avoir drogué et violé une mineure de 13 ans, à la suite de laquelle le réalisateur a fui vers la France.

Disons-le clairement : Polanski est un pédocriminel qui n’a jamais répondu de ses actes. Pourtant, l’indignation reste tiède, et peine à dépasser le cercle féministe militant. Certes, la promotion de son film a été annulée. Mais le réalisateur peut toujours compter sur de nombreux soutiens – aucune personnalité ne l’a, du reste, publiquement désavoué. Par ailleurs, J’accuse a réalisé plus de 500 000 entrées en une semaine, soit un excellent démarrage.

Polanski a aujourd’hui 86 ans. Quelle que soit l’issue de cette affaire, il aura vécu son existence dans l’impunité la plus totale.

Car Polanski est puissant. Polanski a beaucoup plus de pouvoir – et, surtout, de visibilité – que ses victimes. Il n’a pas seulement le pouvoir de faire disparaître ses actes ignominieux derrière son statut d’artiste : il a aussi le pouvoir de s’entourer de courtisan.e.s qui, telle une chambre d’écho, clament à l’envi son innocence.

Dans son dernier essai « The mother of all questions », l’écrivaine américaine Rebecca Solnit (à qui l’on doit l’invention du terme « mansplaining ») écrit de très belles pages sur le silence. Celui auquel on condamne les victimes, et celui qui nourrit l’impunité des agresseurs.

« Silence is violence », écrit-elle, et tout semble contenu dans cette simple phrase. Le silence est la violence car le silence est la complicité, l’assentiment, la connivence, la solidarité de fait, l’acceptation tacite de ce qui ne devrait pas être acceptable. Il est aussi, pour les victimes, l’impossibilité de raconter leur histoire et de demander réparation pour les blessures qu’on leur a infligées. Il est négation de ce qui est arrivé et, par extension, négation de la personne à qui c’est arrivé.

 

Une révolte à géométrie variable

Ce que nous apprend les « affaires » Adèle Haenel et Roman Polanski, c’est que le facteur qui détermine si l’on vous écoutera (que vous soyez une victime ou un agresseur), c’est le pouvoir.

La parole d’Adèle Haenel n’aurait probablement pas eu un tel retentissement si cette dernière avait été une actrice de seconde zone. Opportunisme ! Elle veut de l’argent ! Elle cherche à se faire connaître ! se serait-on empressés de crier. D’autres actrices, moins connues, moins respectées, moins légitimes, ont déjà tenté de dénoncer les violences sexuelles dont elles avaient été victimes : mais elles se sont cassé les dents sur le mur du silence. Il n’y a pas de solidarité possible avec les personnes qui ne viennent de nulle part.

De même, il y a fort à parier que le cas Roman Polanski susciterait beaucoup moins la complaisance s’il n’était qu’un citoyen lambda, dépourvu de ces armes justificatrices que sont le talent et la renommée. 

En réalité, notre indignation est comme la météo en ce mois de novembre : étonnamment variable. Nous ne nous scandalisons des violences sexuelles que lorsque celles-ci sont perpétrées par des agresseurs qui ne comptent pas, n’ont pas de pouvoir, pas d’argent, pas de « circonstance atténuante ». Qui correspondent à l’archétype de l’agresseur tel que nous l’avons toujours conçu, un homme peu éduqué, socialement inapte, qui porte sa misère sur lui comme un étendard.

Personne ne s’opposera au fait que le viol et la pédocriminalité sont des crimes graves, très graves, abjects et répugnants. Mais ils le sont un petit peu moins lorsque l’agresseur est riche et célèbre. Lorsqu’il est un artiste talentueux, qu’il fait des films intelligents, des tableaux somptueux, des chansons d’une grande beauté, des livres passionnants. C’est un artiste torturé, dit-on alors. C’était il y a longtemps. C’était une autre époque – comme s’il y avait des époques « acceptables » pour droguer et sodomiser des gamines de 13 ans. Et puis merde, elle faisait beaucoup plus que son âge ! Argument imparable. Elle faisait plus que son âge, elle avait l’air majeure, il avait donc le droit de la violer.

Puis revient l’éternel débat sur la séparation entre l’homme et l’artiste. Peut-on lire, écouter, regarder avec plaisir les œuvres d’un criminel ? Peut-on admirer l’art d’un être qui, dans sa vie privée, commet les pires horreurs ? (Je crois qu’il est possible de le faire, mais en ayant pleinement conscience de l’ambivalence de son geste. En ne laissant pas le plaisir que l’on retire de la consommation d’une œuvre engendrer une quelconque sympathie pour l’être humain qui l’a créée. Et surtout, sans se chercher des excuses. Reste que, selon moi, la honte devrait surtout peser sur les instances qui facilitent la création de ces œuvres, en les subventionnant par exemple).

On peut concéder le fait que Polanski a fait de bons films. On peut reconnaître le fait que certaines chansons de Noir Désir sont magnifiques. Mais cela ne doit pas occulter les circonstances qui entourent la création de ces œuvres. Cela ne doit pas excuser. Cela ne doit pas nous rendre complices. Cela ne doit pas absoudre l’artiste – qui ne mène pas une existence séparée de l’homme – des crimes qu’il a commis. L’art n’est pas un expédient. Et la célébrité ne devrait en aucun cas être un passe-droit.

Nous ne pouvons plus accepter que le seul facteur qui détermine si une victime de violences sera entendue, c’est son pouvoir.

Arrêtons d’être complices. Arrêtons de nourrir le silence. Arrêtons de choisir nos victimes. Toutes méritent d’être écoutées, entendues, soutenues. Arrêtons de choisir nos agresseurs, aussi. Le talent, la richesse, la carrière, la respectabilité sociale, le temps qui passe, rien ne doit excuser l’inexcusable.

Et surtout, arrêtons de nous trouver des excuses. Arrêtons cette complaisance qui ne profite qu’aux puissants et à leur sentiment d’impunité. Arrêtons de dissocier le statut social de l’agresseur de ses méfaits. Arrêtons-en avec ces semi-indignations hésitantes et versatiles, comme si les violences pouvaient, dans certains cas limitatifs, être admissibles.

Il ne peut pas y avoir deux poids, deux mesures en matière de violences faites aux femmes.

Il faut briser ce putain de silence.

 

PS : Je me permets, pour finir, de faire un parallèle avec une « affaire » récente.

Le 20 novembre dernier, Solène Mauget, épouse du maire de Cabourg, a été condamnée en appel pour « violences volontaires », suite à la plainte qu’elle avait déposée contre son mari après que celui-ci l’ait frappée en pleine rue. 

Le tribunal de grande instance de Caen l’a condamnée à 1500 euros d’amende, dont 1000 euros avec sursis et 500 euros de dommages et intérêts pour préjudice moral. En première instance, son mari avait écopé de trois mois de prison avec sursis, sans aucune peine d’inéligibilité. Il exerce toujours ses fonctions de maire.

Les hommes violents sont-ils protégés par leur pouvoir ?

La justice se montre t-elle complice des puissants ?

Je vous laisse en juger par vous-mêmes.

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